L’Internet est devenu essentiel pour le déroulement des activités économiques, sociales et culturelles de centaines de millions d’individus dans le monde. Mais quels sont les instruments normatifs qui permettent de réguler les réseaux électroniques et les cyberespaces composant l’Internet ? Et quels acteurs participent à la discussion, à l’élaboration et à la mise en œuvre de ces instruments ?
Le décryptage des entités au sein desquelles se déroule la gouvernance de l’Internet amènera le lecteur à appréhender le rôle fondamental de la structure logique de l’Internet ainsi que les conséquences juridiques, économiques et politiques déterminées par des processus d’apparence technique. L’auteur, par la clarté de son propos et par sa réflexion à partir des fondements de l’Internet et l’apparition progressive du système normatif le régissant, rend accessible à tous un sujet pourtant technique par essence.
Ainsi, cet ouvrage, s’adresse aussi bien aux professionnels du sujet qu’aux étudiants mais aussi à toute personne intéressée par les différents domaines abordés, principalement ceux de l’informatique et du droit. Il s’agit donc ici de développer une réflexion interdisciplinaire sur le sujet de la gouvernance de l’Internet.
« Cette analyse est précieuse pour comprendre l’évolution de l’Internet et se révèle utile pour s’aventurer à façonner l’avenir du Réseau. »
Louis Pouzin, inventeur du datagramme et « père de l’Internet »
« Le grand apport de la thèse de Monsieur Belli [...] est de donner à voir comme consommée l’installation au niveau mondial du pluralisme juridique. Ce travail de recherche concrétise les potentialités de théories éclipsées par un siècle de totalitarismes, comme celles de son compatriote Santi Romano. »
Gilles J. Guglielmi, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
Collection : Au fil des études
Broché. 450 pages environ. Format 16 x 24 cm. Date de parution : février 2016.
Auteur : Luca Belli
Luca Belli est chercheur au sein du Center for Technology & Society de la Fondation Getulio Vargas (FGV) à Rio de Janeiro. Ancien membre de l'Unité sur la gouvernance de l'Internet du Conseil de l'Europe, il est actuellement coordinateur du projet « Internet Governance et Droits de l'Homme » de la FGV et co-éditeur du portail Medialaws.eu. Il est également fondateurs des "Coalitions dynamiques sur la neutralité du net et sur la responsabilité des plateformes" du Forum des Nations Unies sur la gouvernance d'Internet.
Chapitre introductif – L'émergence de la gouvernance « multi-parties prenantes »
Section 1 – La gouvernance
Section 2 – Les « parties prenantes »
Section 3 – La régulation
Section 4 – L'Internet
Section 5 – Problématique et plan
Partie 1 – La gouvernance : paradigme multi-parties prenantes dans un environnement pluraliste
Chapitre 1 – Une gouvernance multi-parties prenantes pour une régulation efficace
Section 1 – Une organisation polycentrique
Section 2 – Une régulation décentralisée
Section 3 – Conclusion préliminaire
Chapitre 2 – Le pluralisme normatif internautique
Section 1 – Le rôle incontournable de la lex informatica
Section 2 – L'élargissement des parties prenantes de la gouvernance de l'Internet
Section 3 – Conclusion préliminaire
Partie 2 – La gouvernance mondiale de l'Internet
Chapitre 1 – L'administration du système de noms de domaine
Section préliminaire – Les fondements d'une structure cyberterritoriale
Section 1 – Une "new corporation" pour administrer le système de noms de domaine : entre participation et privatisation
Section 2 – Une administration « hybride » pour une régulation globale
Section 3 – Conclusion préliminaire
Chapitre 2 – Une gouvernance multi-parties prenantes dans le but d'une modélisation régulatoire
Section 1 – Un écosystème internautique multi-parties prenantes
Section 2 – Une "gouvernance en 4C" de l'Internet
Section 3 – Conclusion préliminaire
Conclusion générale – Une gouvernance hétéro-parties prenantes pour une régulation durable

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