De la gouvernance à la régulation de l'Internet

L’Internet est devenu essentiel pour le déroulement des activités économiques, sociales et culturelles de centaines de millions d’individus dans le monde. Mais quels sont les instruments normatifs qui permettent de réguler les réseaux électroniques et les cyberespaces composant l’Internet ? Et quels acteurs participent à la discussion, à l’élaboration et à la mise en œuvre de ces instruments ?

Le décryptage des entités au sein desquelles se déroule la gouvernance de l’Internet amènera le lecteur à appréhender le rôle fondamental de la structure logique de l’Internet ainsi que les conséquences juridiques, économiques et politiques déterminées par des processus d’apparence technique. L’auteur, par la clarté de son propos et par sa réflexion à partir des fondements de l’Internet et l’apparition progressive du système normatif le régissant, rend accessible à tous un sujet pourtant technique par essence.

Ainsi, cet ouvrage, s’adresse aussi bien aux professionnels du sujet qu’aux étudiants mais aussi à toute personne intéressée par les différents domaines abordés, principalement ceux de l’informatique et du droit. Il s’agit donc ici de développer une réflexion interdisciplinaire sur le sujet de la gouvernance de l’Internet.

« Cette analyse est précieuse pour comprendre l’évolution de l’Internet et se révèle utile pour s’aventurer à façonner l’avenir du Réseau. »

Louis Pouzin, inventeur du datagramme et « père de l’Internet »

« Le grand apport de la thèse de Monsieur Belli [...] est de donner à voir comme consommée l’installation au niveau mondial du pluralisme juridique. Ce travail de recherche concrétise les potentialités de théories éclipsées par un siècle de totalitarismes, comme celles de son compatriote Santi Romano. »

Gilles J. Guglielmi, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas

Broché. 450 pages environ. Format 16 x 24 cm. Date de parution : février 2016.

Auteur : Luca Belli

Luca Belli est chercheur au sein du Center for Technology & Society de la Fondation Getulio Vargas (FGV) à Rio de Janeiro. Ancien membre de l'Unité sur la gouvernance de l'Internet du Conseil de l'Europe, il est actuellement coordinateur du projet « Internet Governance et Droits de l'Homme » de la FGV et co-éditeur du portail Medialaws.eu. Il est également fondateurs des "Coalitions dynamiques sur la neutralité du net et sur la responsabilité des plateformes" du Forum des Nations Unies sur la gouvernance d'Internet.

Chapitre introductif – L'émergence de la gouvernance « multi-parties prenantes »

Section 1 – La gouvernance

Section 2 – Les « parties prenantes »

Section 3 – La régulation

Section 4 – L'Internet

Section 5 – Problématique et plan

Partie 1 – La gouvernance : paradigme multi-parties prenantes dans un environnement pluraliste

Chapitre 1 – Une gouvernance multi-parties prenantes pour une régulation efficace

Section 1 – Une organisation polycentrique

Section 2 – Une régulation décentralisée

Section 3 – Conclusion préliminaire

Chapitre 2 – Le pluralisme normatif internautique

Section 1 – Le rôle incontournable de la lex informatica

Section 2 – L'élargissement des parties prenantes de la gouvernance de l'Internet

Section 3 – Conclusion préliminaire

Partie 2 – La gouvernance mondiale de l'Internet

Chapitre 1 – L'administration du système de noms de domaine

Section préliminaire – Les fondements d'une structure cyberterritoriale

Section 1 – Une "new corporation" pour administrer le système de noms de domaine : entre participation et privatisation

Section 2 – Une administration « hybride » pour une régulation globale

Section 3 – Conclusion préliminaire

Chapitre 2 – Une gouvernance multi-parties prenantes dans le but d'une modélisation régulatoire

Section 1 – Un écosystème internautique multi-parties prenantes

Section 2 – Une "gouvernance en 4C" de l'Internet

Section 3 – Conclusion préliminaire

Conclusion générale – Une gouvernance hétéro-parties prenantes pour une régulation durable