Réussir son budget en M57

Un manuel pensé pour les élus du bloc communal

1er janvier 2024 : adieu la M14, vive la M57 ! Oui, mais…

Le passage à l’instruction budgétaire et comptable M57 impose de bien connaître les modifications apportées, de comprendre les innovations offertes et de respecter de nouvelles obligations lors de l’élaboration du budget.

La construction budgétaire est une mécanique très règlementée dont la lecture peut paraître difficile, tant les normes et règles sont nombreuses.

Parce que le budget est l’instrument incontournable de toute politique locale, les élus et plus particulièrement les maires et présidents d’exécutif intercommunal doivent comprendre et maîtriser toutes les étapes de ce processus. Ils sont alors en mesure de dialoguer de manière constructive avec l’administration, de partager ce travail avec leur majorité, de le défendre devant l’opposition et d’en rendre compte auprès des habitants.

Ce guide pratique situe les collectivités territoriales dans leur environnement financier et décrit le chemin budgétaire à parcourir, depuis les principes de l’élaboration du budget jusqu’à son vote et son contrôle. Il mobilise de nombreux exemples et conseils pour que tout élu local ou fonctionnaire territorial se sente rapidement à l’aise, quelles que soient ses connaissances préalables.

Cette 10e édition présente et explique les principales opérations rendues nécessaires par la bascule le 1er janvier 2024 de toutes les collectivités locales au référentiel budgétaire et comptable M57, ainsi que les nouveautés apportées par cette instruction dans le processus budgétaire. L’ouvrage est également à jour des textes parus jusqu’au 1er juillet 2023, s’agissant en particulier des dispositions en vigueur pour les différentes dotations locales.

Broché. 695 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : Septembre 2023.

Auteur : François Valembois

François Valembois est administrateur territorial général, diplômé d’économie et de gestion et titulaire d’une spécialisation en droit des collectivités locales. Il a exercé des fonctions de sous-préfet et de directeur général des services de grandes collectivités.

Partie 1 Connaître l’environnement financier des collectivités territoriales

Chapitre 1 Distinguer les collectivités territoriales et leurs groupements
Chapitre 2 Utiliser les différentes comptabilités et instructions comptables
Chapitre 3 Basculer en M57 au 1er janvier 2024 : les principales opérations

Partie 2 Présenter le budget en sections, chapitres et articles

Chapitre 1 Prévoir et autoriser les dépenses et les recettes de l’année
Chapitre 2 Comprendre le principe des sections
Chapitre 3 Distinguer le classement par nature du classement par fonction
Chapitre 4 Diviser le budget en chapitres et articles
Chapitre 5 Pratiquer la fongibilité des crédits
Chapitre 6 Différencier les opérations réelles et les opérations d’ordre
Chapitre 7 Manier les différents documents budgétaires

Partie 3 Respecter les grands principes budgétaires

Chapitre 1 Le principe de l’annualité
Chapitre 2 Le principe de l’antériorité
Chapitre 3 Le principe de l’unité
Chapitre 4 Le principe de l’universalité
Chapitre 5 Le principe de spécialité
Chapitre 6 Le principe de l’équilibre

Partie 4 Estimer les dépenses et les recettes de l’exercice

Chapitre 1 Recenser les informations indispensables
Chapitre 2 Rechercher des financements
Chapitre 3 Choisir une politique budgétaire
Chapitre 4 Mettre en forme le document budgétaire
Chapitre 5 Rechercher des marges de manoeuvre

Partie 5 Faire preuve de prudence : amortir et provisionner

Chapitre 1 Comment amortir ?
Chapitre 2 À quel niveau provisionner ?

Partie 6 Voter le budget

Chapitre 1 Donner aux conseillers municipaux les informations nécessaires au vote du budget
Chapitre 2 Organiser le vote
Chapitre 3 Après le vote : rendre le budget exécutoire

Partie 7 Accompagner le contrôle du budget

Chapitre 1 Distinguer le contrôle de légalité du contrôle budgétaire

Chapitre 2 Le budget primitif n’est pas adopté dans les délais
Chapitre 3 Le budget n’est pas adopté en équilibre réel
Chapitre 4 Le compte administratif n’est pas adopté dans les délais ou il laisse apparaître un déficit
Chapitre 5 Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues

Partie 8 Établir le compte administratif