Présentation
Brochure de 8 pages reprenant les principes généraux de la charte présentés en 8 langues : français, allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien et portugais. Format 14,8 x 21 cm.
Papier 120 g, impression quadri.
Vendu par lot de 5 brochures.
Origine réglementaire
"Les établissements auront le souci d'assurer la publicité la plus efficace à la charte ; à cette fin, le résumé fera l'objet d'un affichage dans les endroits les plus fréquentés par les usagers (halls d'accueil, salles d'attente, couloirs de services,…). Il peut aussi être déposé, dans un format réduit, sur les tables de chevet des chambres des patients."
La Boutique
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Collectivités locales
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Documents & Accessoires
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Administration générale
- Tenue des registres communaux : arrêtés - délibérations - décisions
- Autres registres
- Convocations et séances du Conseil municipal
- Délivrance de pièces
- Convocations diverses
- Espace Élus
- Symboles de la république
- Livres d'or et diplomes
- Fonds de page
- Communication
- Courrier
- Agenda-conseil des Mairies
- Bons de commande et divers
- Sécurité des biens communaux
- Archives communales
- Gestion des biens immobiliers de la commune
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État civil
- Pacs
- Fonds de page
- Diplômes
- Divers état civil
- Certificats et pièces à produire
- Cachets Tampons Timbres à sec
- Casier judiciaire
- Bordereaux d'envoi
- Avis de mise à jour
- Parrainages civils
- Noces d'or - Noces de diamant
- Naissances
- Mariage
- Chemises de présentation - Chemises Code civil
- Cadeaux
- Décès
- Transport de corps
- Incinération - Destination des cendres
- Bracelets - Cachets à cire
- Cimetière
- Livrets de famille
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Élections
- Affiches
- Enveloppes
- Fiches d'électeur
- Cérémonie de citoyenneté
- Listes électorales
- Classement des listes électorales
- Rectification des listes électorales
- Procédure de vote
- Accessoires de scrutin
- Accessoires de vote
- Espace Élus
- Symboles de la république
- Installation du conseil municipal
- Circulaires
- Procès-verbaux
- Service population
-
Urbanisme - Services techniques
- Formulaires d'occupation des sols
- Autres formulaires
- Timbres spéciaux Urbanisme
- Les guides indispensables à vos administrés
- Dossiers d'urbanisme
- Registres des autorisations ou actes d'urbanisme
- Échelle de réduction
- Affichage - Récépissés
- Enquêtes publiques
- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
- Déclaration de présence de termites
- Cadastre
- Aménagement foncier agricole et forestier
- Ouverture de chantier DT/DICT
- Suivi de chantier
- Coordination SPS
- Suivi des déchets
- Affaires scolaires
-
Affaires sociales / Affaires scolaires
- Demande de logement social
- Revenu de Solidarité Active (RSA)
- Élection de domicile
- Action sociale en faveur des travailleurs étrangers
- Établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Vaccinations
- Maternité
- Enfance
- Assistante maternelle
- Aide sociale générale
- Conseil d'administration du CCAS
- Aide sociale aux personnes âgées dépendantes
- Plan d'alerte et d'urgence
- Droits et libertés de la personne accueillie - Etablissement social ou médico-social
- Gestion des ressources humaines
- Police municipale
- Hygiène et sécurité
- Marchés publics
- Gestion financière et comptable
- Guides pratiques
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Administration générale
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Ouvrages
- Par thématique
- Affaires générales
- Budget et finances
- Commande publique
- État civil
- Élections
- Missions et pouvoirs de l'élu local
- Organisation et structures
- Urbanisme
- Ressources humaines
- Equipement
- Par collection
- Revue Horizons publics
- Actes de colloque
- Au fil du débat
- Collection à mise à jour
- Les Codes et textes de référence
- Les Indispensables
- Le Point sur
- Pr@tiques locales
- Matériel informatique
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Documents & Accessoires
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Administration
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Documents & Accessoires
- Administration générale
- Élections
- Identité - Passeport
- Étrangers
- Automobile
- Formalités administratives générales - Réglementations diverses
- Urbanisme - Enquêtes publiques
- Gestion des ressources humaines
-
Cibles et équipements pour cibles
- Cibles de compétition
- Silhouettes de forme humaine pour l'instruction
- Cibles avec visuel demi-circulaire pour l'instruction
- Silhouettes de combat
- Cibles pour tir réduit à 25 m
- Cibles de réglage pour armes légères
- Silhouettes de char pour tir réduit
- Cible pour annonce d'impact sur fond quadrillé
- Support Cible Plastique Berger-Levrault (CPBL), modèle déposé®
- Systèmes de détection d'impact sur cible rigide
- Accessoires de ciblerie
- Espace gestion Armes-chasse-Tir
- Espace secrétariat
- Ouvrages
- Matériel informatique
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Documents & Accessoires
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Santé-Social
- Documents & Accessoires
- Ouvrages
- Matériel informatique
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Enseignement
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Documents & Accessoires
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Suivi des élèves
- Gestion administrative de l'élève
- Prêt des manuels scolaires
- Inscriptions, Santé scolaire
- Livrets et dossiers scolaires
- Carnet de liaison
- Carnets de notes et de correspondance (pour tout établissement)
- Carnets de stage
- Carnets de bulletins d'absences, de retards et de correspondance
- Carnet de bord du professeur
- Bulletins de notes trimestriels - sans mention de discipline
- École primaire
- Vie Scolaire
- Examens et concours
- Infirmerie - Santé et Sécurité
- Apprentissage
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Intendance
- Cérémonie républicaine
- Élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'administration
- Gestion comptable
- Gestion de l'élève - Droits constatés
- Bourses nationales
- Restauration scolaire
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Véhicules de fonction
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- Marchés publics
- Diverses prestations
-
Gestion des ressources humaines
- Personnels des premier et second degrés
- Comité médical départemental
- Gestion individuelle des personnels
- Examens et concours administratifs
- Accidents du travail ou de service
- Frais de déplacement
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- Indemnités - Allocations
- Pensions - Retraite
- V.S. Documents pour lycées et collèges
- Classement secrétariat
- Pavoisement et accessoires de vote
-
Suivi des élèves
- Ouvrages
- Matériel informatique
-
Documents & Accessoires
-
Justice
-
Documents & Accessoires
- Indispensables toutes juridictions
- Tribunal judiciaire
- Conseil de prud'hommes
- Constat
- Signification civile / pénale
- Saisie - Vente
- Imprimés en matière civile et pénale
- Gestion immobilière
- Cartes de visite, de correspondance et professionnelles
- Imprimés et accessoires de fonctionnement
- Vente et succession
- Imprimés CFE
- Urbanisme
- Accessoires de communication
- Guides pratiques
- Ouvrages
- Matériel informatique
-
Documents & Accessoires
- Professions libérales
- Organismes publics
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Documents & Accessoires
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Collectivités locales
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Administration générale
- Tenue des registres communaux : Délibérations - Décisions - Arrêtés
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- Marchés publics
- Hygiène et sécurité
- Police municipale
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Gestion des ressources humaines
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- Service de santé - Accidents du travail
- Registres
- Paiement des frais
- Gestion de la paie
- Dossiers du personnel
- Divers
- Distinctions honorifiques
- Concours - Examens
- Cartes de fonction
- Aide juridictionnelle
- Accidents du travail ou de service
- Revue : les Cahiers de la fonction publique
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Affaires sociales / Affaires scolaires
- Vaccinations
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