Une étude inédite sur la place de l’intercommunalité dans le débat démocratique local
Sous la direction de Rémy Le Saout et Sébastien Vignon
En mars 2014, et pour la première fois depuis qu’existe la coopération intercommunale en France, c’est-à-dire depuis la fin du XIXe siècle, les électeurs étaient invités à élire simultanément les élus municipaux et intercommunaux (par le système du fléchage).
Avant cette réforme, les membres des communautés de communes, d’agglomération, des communautés urbaines et des métropoles, élus au second degré, étaient désignés par les conseils municipaux. Est-ce pour autant une avancée démocratique significative ? La question mérite d’être posée tant l’intercommunalité fait régulièrement l’objet de critiques à propos de son opacité politique et de sa complexité institutionnelle. En s’intéressant aux campagnes municipales de 2014, ce livre cherche à déterminer si avec ce changement de scrutin, l’intercommunalité a gagné en visibilité, si elle a fait plus régulièrement l’objet de débats publics. Autrement dit, si elle a été convoquée dans ces élections et sous quelles formes.
Structuré en trois parties, l’ouvrage rend d’abord compte des enjeux politiques et institutionnels contenus dans la modification des règles électorales. Ensuite, il cherche à repérer si certaines situations sont favorables à l’émergence de débats électoraux intercommunaux. Enfin, en comparant la nature des campagnes de 2008 et 2014 dans plusieurs grandes villes (Nice, Grenoble, Aix-en-Provence), la dernière partie analyse l’évolution des discours sur l’intercommunalité. Au final, alors que les différentes études localisées proposées dans cet ouvrage attestent d’une présence plus régulière de la thématique intercommunale dans les campagnes municipales de 2014, elles montrent également que ces dernières ont rarement été l’occasion de faire émerger des débats innovants sur les enjeux communautaires. Le scrutin municipal de 2014, plus que d’éclairer les citoyens sur le rôle stratégique des institutions intercommunales et de produire les conditions d’un débat démocratique inédit, a surtout permis aux candidats de rappeler le rôle formel de l’intercommunalité. C’est en cela qu’elle peut être qualifiée d’invitée discrète des élections municipales.
Collection : Au fil du débat
Broché. 320 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : juin 2015.
Directeur d'ouvrage : Rémy Le Saout
Maître de conférences-HDR à l'UFR de sociologie de l'université de Nantes, Rémy Le Saout est membre du Centre nantais de sociologie (FRE 3706 CNRS). Il étudie les recompositions territoriales depuis plusieurs années et a, entre autres, dirigé une recherche collective sur l'intercommunalité, Réformer l'intercommunalité – Enjeux et controverses autour de la réforme des collectivités territoriales, Presses universitaires de Rennes, 2012.
Directeur d'ouvrage : Sébastien Vignon
Maître de conférences en science politique à l'université de Picardie-Jules Verne et chercheur au Centre universitaire de recherches sur l'action publique et le politique, Épistémologie et sciences sociales (UMR 7319 CNRS). Ses travaux portent sur la sociologie des élus et des comportements électoraux dans les mondes ruraux.
Auteur : Myriam Bachir
Maître de conférences en science politique, université de Picardie Jules Verne-CURAPP-ESS (UMR 7319 CNRS).
Auteur : Lucie Bargel
Maîtresse de conférences, université de Nice, ERMES et CESSP.
Auteur : Stéphane Cadiou
Maître de conférences en science politique, université Jean Monnet Saint-Étienne, Triangle (UMR 5206).
Auteur : Nicolas Ferran
Chercheur associé, CEPEL (UMR 5112 CNRS), université de Montpellier.
Auteur : Sébastien Gardon
Postdoctorant, Sciences Po Lyon, Triangle (UMR 5206 CNRS).
Auteur : Marie-Ange Grégory
Marie-Ange Grégory est chercheuse post-doctorale en science politique au CHERPA (Sciences Po Aix), chercheuse associée à l'ERMES (Université Nice Sophia Antipolis), spécialiste du pouvoir local. Ses thématiques de recherche se situent au croisement de la sociologie politique (des institutions et des élus) et de la sociologie de l'action publique.
Auteur : David Guéranger
Chercheur au LATTS (Laboratoire techniques, territoires et sociétés) et maître de conférences de l’École des ponts Paris Tech, les travaux de David Guéranger portent sur les réformes de décentralisation et sur les institutions locales, qu’il étudie en mobilisant l’histoire et la sociologie. Il a publié, avec Fabien Desage, La politique confisquée − Sociologie des réformes et des institutions intercommunales, Éditions du Croquant, 2011.
Auteur : François Lannuzel
Doctorant contractuel CHERPA (EA 4261), Sciences Po Aix.
Auteur : David Le Bras
Docteur en sociologie, David Le Bras est délégué général de l’Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF).
Auteur : Marie-Clotilde Meillerand
Docteur en histoire contemporaine, postdoctorante, Triangle (UMR 5206 CNRS), ENS de Lyon.
Auteur : Maurice Olive
Maître de conférences en science politique, université Aix-Marseille, Sciences Po Aix, CHERPA (EA 4261).
Auteur : Nicolas Portier
Délégué général de l’AdCF.
Auteur : Thomas Procureur
Docteur en science politique, Sciences Po Rennes-université Rennes 1, CRAP (UMR 6051 CNRS).
Auteur : Apolline Prêtre
Rédactrice en chef d’Intercommunalités, Assemblée des communautés de France (AdCF), diplômée du master Stratégies territoriales et urbaines, Sciences Po Paris.
Auteur : Sébastien Ségas
Maître de conférences en science politique, CRAPE (UMR 6051 CNRS), université Rennes 2.
Auteur : Aurélia Troupel
Maître de conférences, université de Montpellier, CEPEL (UMR 5112).
Introduction
Un éclairage en trompe-l’œil, l’intercommunalité dans les élections municipales de 2014, Rémy Le Saout et Sébastien Vignon
Partie 1 – Modification et médiatisation des nouvelles règles électorales
Chapitre 1 – Franchir le pas tout en maintenant un seuil, Thomas Procureur
Chapitre 2 – Le fléchage saisi par la communication publique intercommunale, David Guéranger
Chapitre 3 – « Quand l’interco tisse sa toile ». Campagne numérique et coopération intercommunale dans la communauté d’agglomération de Montpellier, Nicolas Ferran
Chapitre 4 – Fléchage intercommunal ou décalque municipal ? La constitution des premières doubles listes communautaires dans les villages de l’Hérault, Aurélia Troupel
Partie 2 – La neutralisation des enjeux intercommunaux
Chapitre 1 – D’une mobilisation extraordinaire à une campagne ordinaire. L’effacement de la thématique intercommunale sur les scènes municipales de communes montagnardes, Lucie Bargel
Chapitre 2 – La campagne du tramway. Un projet intercommunal au centre de l’élection municipale, Myriam Bachir
Chapitre 3 – L’activation des questions intercommunales par des acteurs externes. L’intercommunalité dans les campagnes électorales en Pays d’Arles, François Lannuzel
Chapitre 4 – La métropole lyonnaise, un pavé dans la campagne. L’appréhension des enjeux intercommunaux et métropolitains durant la campagne des élections municipales à Lyon, Sébastien Gardon et Marie-Clotilde Meillerand
Partie 3 – 2008-2014, la permanence du tropisme municipal
Chapitre 1 – Prendre le parti de sa commune. L’opposition à la métropole comme ressource politique et registre de mobilisation électorale, Maurice Olive
Chapitre 2 – Du centre à la périphérie de Rennes Métropole. Le déplacement de la question intercommunale durant la campagne municipale de 2014, Sébastien Ségas
Chapitre 3 – L'heure des élections L'occasion de confronter la métropole niçoise aux citoyens ? Stéphane Cadiou et Marie-Ange Grégory
Chapitre 4 – Grenoble 2014 : une idylle métropolitaine, David Le Bras et Apolline Prêtre
Conclusion
Le « 3e tour » pouvait-il surprendre ? À propos de la sélection des exécutifs communautaires après les élections municipales de 2014, Rémy Le Saout et Sébastien Vignon
L’intercommunalité en clair-obscur dans les campagnes municipales, Nicolas Portier