Données urbaines et Smart Cities

Ville numérique, connectée, intelligente, résiliente ou créative… Quel que le soit le terme privilégié pour parler de la Smart City, il ne peut être fait l’impasse sur ce qui la structure et l’alimente : les données urbaines.

En effet, la collecte, le traitement et la réutilisation de cette matière première au cœur de la Smart City est l’un des enjeux des expérimentations et réalisations mises en œuvre. Pourtant, une définition précise de ce qu’est une donnée urbaine manque, de même qu’un cadre juridique adapté.

Un autre des enjeux de la Smart City repose sur l’organisation des systèmes de données urbaines, qui restent encore à définir et concrétiser, notamment avec l’aide des textes juridiques les plus récents, comme en France la loi n° 2016-132 du 7 octobre 2016 pour une République numérique.

En outre, les expérimentations menées sur la Smart City et les données urbaines reposent toutes sur l’open data, faisant petit à petit migrer celui-ci vers un open data que l’on peut qualifier d’« urbain ». L’usage de ces données suppose alors que soient bien distinguées (et distinguables) les nuances entre données publiques et données privées, données personnelles et données non personnelles, nuances qui ne se recoupent pas nécessairement.

Données urbaines et Smart Cities se propose ainsi d’apporter un éclairage comparatiste et international sur ces problématiques. Cet ouvrage collectif, aboutissement d’un travail de recherche mené par des universitaires, des chercheurs, des avocats et des experts aux échelles nationale et européenne, expose analyses et études de cas sur des projets d’open data urbains menés en France et en Europe (Italie, Belgique et Grèce), mais apporte également des réponses à des questions, essentiellement juridiques, liées à la propriété des données urbaines et à leur interaction avec les Smart Cities autour d’enjeux normatifs, réglementaires et de nouvelles formes de soft law.

208 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : octobre 2017.

Directeur d'ouvrage : Jean-Bernard Auby

Professeur émérite de Sciences Po, Jean-Bernard Auby a créé et dirigé la Chaire « Mutations de l’action publique et du droit public ». Ses travaux portent notamment sur le droit administratif global, le droit des contrats publics et le droit de la ville.

Directeur d'ouvrage : Vncenzo De Gregorio

Ancien directeur juridique et expert en contrats publics, il est actuellement consultant du Syndicat Mixte des Transports Urbains du Grand Nouméa (SMTU) . Maître de conférences à Sciences Po Paris et chercheur à la Chaire Mutations de l’action publique et du droit public (MADP) de Sciences Po, il s’intéresse, depuis plusieurs années, aux Smart Cities et plus particulièrement aux impacts, évolutions juridiques ainsi qu’à la transformation dans le mode de gestion des contrats publics (notamment de transports) et le fonctionnement des collectivités locales que leur mise en place entraîne.