- Accueil >
- Justice >
- Documents & Accessoires >
- Indispensables toutes juridictions >
- Ouvrage - Carte judiciaire
Ouvrage - Carte judiciaire
 Dictionnaire judiciaire des communes 2011
à partir de
132,71 €
HT
142,00 €
TTC
7
|
La Boutique
Votre univers :
Justice
-
Collectivités Locales
-
Documents & Accessoires
-
Administration générale
- Tenue des registres communaux : arrêtés - délibérations - décisions
- Convocations et séances du Conseil municipal
- Délivrance de pièces
- Convocations diverses
- Espace Élus
- Symboles de la république
- Livres d'or et diplomes
- Fonds de page
- Communication
- Courrier
- Bons de commande et divers
- Sécurité des biens communaux
- Archives communales
- Gestion des biens immobiliers de la commune
- Livrets de famille
- Espace guides pratiques
-
État civil
- Fonds de page
- Diplômes
- Divers état civil
- Certificats et pièces à produire
- Cachets Tampons Timbres à sec
- Casier judiciaire
- Bordereaux d'envoi
- Avis de mise à jour
- Parrainages civils
- Noces d'or - Noces de diamant
- Naissances
- Mariage
- Chemises de présentation - Chemises Code civil
- Cadeaux
- Décès
- Transport de corps
- Incinération - Destination des cendres
- Cachets à cire - Plombs - Bracelets
- Cimetière
- Service population
-
Urbanisme - Services techniques
- Formulaires d'occupation des sols
- Formulaire Forage
- Timbres spéciaux Urbanisme
- Les guides indispensables à vos administrés
- Dossiers d'urbanisme
- Registres des autorisations ou actes d'urbanisme
- Échelle de réduction
- Affichage - Récépissés
- Enquêtes publiques
- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
- Déclaration de présence de termites
- Cadastre
- Ouverture de chantier
- Suivi de chantier
- Coordination SPS
- Suivi des déchets
- Aménagement foncier agricole et forestier
- Affaires scolaires
-
Affaires sociales
- Demande de logement social
- Revenu de Solidarité Active (RSA)
- Élection de domicile
- Action sociale en faveur des travailleurs étrangers
- Établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Vaccinations
- Maternité
- Enfance
- Assistantes maternelles
- Aide sociale générale
- Conseil d'administration du CCAS
- Aide sociale aux personnes âgées dépendantes
- Plan d'alerte et d'urgence
- Droits et libertés de la personne accueillie - Etablissement social ou médico-social
- Police municipale
- Élections
- Gestion des ressources humaines
- Hygiène et sécurité
- Marchés des collectivités locales et de l'État
-
Gestion financière et comptable
- Nomenclature M 14 commentée
- Couvertures pour budgets et comptes administratifs
- M 4x - Documents budgétaires
- M 4x - Registres de comptabilité et délibérations
- Association
- M 1 - M5 - M7
- Documents comptables
- Comptabilité de régie d'avances et de recettes des collectivités locales et des établissements publics locaux
- Tenue des inventaires
- Taxes municipales diverses
- Bons de commande et autres carnets
- Parc automobile
-
Administration générale
- Ouvrages
- Matériel informatique
-
Documents & Accessoires
-
Administration
-
Documents & Accessoires
- Administration générale
-
Élections
- Enveloppes
- Affiches
- Fiches d'électeur
- Cérémonie de citoyenneté
- Rectification des listes électorales
- Procédure de vote
- Listes électorales
- Classement des listes électorales
- Accessoires de scrutin
- Accessoires de vote
- Documents communs aux élections présidentielles et législatives 2012
- Documents spécifiques aux élections présidentielles, scrutin des 22 avril et 6 mai 2012
- Documents spécifiques aux élections législatives, scrutin des 10 et 17 juin 2012
- Urbanisme - Enquêtes publiques
- Gestion des ressources humaines
-
Cibles et équipements pour cibles
- Cibles de compétition
- Silhouettes de forme humaine pour l'instruction
- Cibles avec visuel demi-circulaire pour l'instruction
- Silhouettes de combat
- Cibles pour tir réduit à 25 m
- Cibles de réglage pour armes légères
- Silhouettes de char pour tir réduit
- Cible pour annonce d'impact sur fond quadrillé
- Support Cible Plastique Berger-Levrault (CPBL), modèle déposé®
- Systèmes de détection d'impact sur cible rigide
- Accessoires de ciblerie
- Espace gestion Armes-chasse-Tir
- Espace secrétariat
- Identité - Passeport
- Étrangers
- Automobile
- Formalités administratives générales - Réglementations diverses
- Ouvrages
- Matériel informatique
-
Documents & Accessoires
-
Santé-Social
- Documents & Accessoires
- Ouvrages
- Matériel informatique
-
Enseignement
-
Documents & Accessoires
-
Suivi des élèves
- Gestion administrative de l'élève
- Prêt des manuels scolaires
- Inscriptions, Santé scolaire
- Livrets et dossiers scolaires
- Carnet de liaison
- Carnets de notes et de correspondance (pour tout établissement)
- Carnets de stage
- Carnets de bulletins d'absences, de retards et de correspondance
- Carnet de bord du professeur
- Bulletins de notes trimestriels - sans mention de discipline
- École primaire
- Vie Scolaire
- Examens et concours
- Infirmerie - Hygiène et Sécurité
- Apprentissage
-
Intendance
- Gestion comptable
- Gestion de l'élève - Droits constatés
- Bourses nationales
- Restauration scolaire
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Véhicules de fonction
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- Marchés publics
- Diverses prestations
- Ouvrages
- Élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'administration
-
Gestion des ressources humaines
- Personnels des premier et second degrés
- Comité médical départemental
- Gestion individuelle des personnels
- Examens et concours administratifs
- Accidents du travail ou de service
- Frais de déplacement
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- Indemnités - Allocations
- Pensions - Retraite
- V.S. Documents pour lycées et collèges
- Classement secrétariat
- Pavoisement et accessoires de vote
-
Suivi des élèves
- Ouvrages
-
Documents & Accessoires
-
Justice
-
Documents & Accessoires
- Constat
- Signification civile / pénale
- Saisie - Vente
- Imprimés en matière civile et pénale
- Gestion immobilière
- Cartes de visite, de correspondance et professionnelles
- Imprimés et accessoires de fonctionnement
- Indispensables toutes juridictions
- Tribunal d'Instance
- Tribunal de Grande Instance
- Conseil de prud'hommes
- Vente et succession
- Imprimés CFE
- Urbanisme
- Accessoires de communication
- Guides pratiques
- Ouvrages
-
Documents & Accessoires
- Professions libérales
- Organismes publics