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Registre des autorisations d'ouverture temporaire de débits de boissons

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96 pages. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue.

Couverture cartonnée renforcée bleue.

Information

Ce registre est conçu pour le recensement des autorisations accordées pour l'ouverture de débits de boissons : ouverture temporaire lors d'une manifestation particulière (validité de l'autorisation, catégorie du débit de boissons, responsable), ouverture tardive d'un débit de boissons (dérogation aux heures légales).