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Notice de proposition de Médaille d'honneur des sape...
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19.6
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DOCUMENTS & ACCESSOIRES
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Administration générale
- Tenue des registres communaux : arrêtés - délibérations - décisions
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Urbanisme - Services techniques
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- Autres formulaires
- Timbres spéciaux Urbanisme
- Les guides indispensables à vos administrés
- Dossiers d'urbanisme
- Registres des autorisations ou actes d'urbanisme
- Échelle de réduction
- Affichage - Récépissés
- Enquêtes publiques
- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
- Déclaration de présence de termites
- Cadastre
- Aménagement foncier agricole et forestier
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- Affaires scolaires
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Affaires sociales / Affaires scolaires
- Demande de logement social
- Revenu de Solidarité Active (RSA)
- Élection de domicile
- Action sociale en faveur des travailleurs étrangers
- Établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Vaccinations
- Maternité
- Enfance
- Assistante maternelle
- Aide sociale générale
- Conseil d'administration du CCAS
- Aide sociale aux personnes âgées dépendantes
- Plan d'alerte et d'urgence
- Droits et libertés de la personne accueillie - Etablissement social ou médico-social
- Gestion des ressources humaines
- Police municipale
- Élections
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- Marchés des collectivités locales et de l'État
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Gestion financière et comptable
- Nomenclature M 14 commentée
- Couvertures pour budgets et comptes administratifs
- M 4x - Documents budgétaires
- M 4x - Registres de comptabilité et délibérations
- Association
- M 1 - M5 - M7
- Documents comptables
- Comptabilité de régie d'avances et de recettes des collectivités locales et des établissements publics locaux
- Tenue des inventaires
- Taxes municipales diverses
- Bons de commande et autres carnets
- Parc automobile
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Administration générale
- OUVRAGES
- MATÉRIEL INFORMATIQUE
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DOCUMENTS & ACCESSOIRES
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ADMINISTRATION
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DOCUMENTS et ACCESSOIRES
- Administration générale
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Élections
- Documents communs aux élections présidentielles et législatives 2012
- Documents spécifiques aux élections présidentielles, scrutin des 22 avril et 6 mai 2012
- Documents spécifiques aux élections législatives, scrutin des 10 et 17 juin 2012
- Enveloppes
- Affiches
- Fiches d'électeur
- Cérémonie de citoyenneté
- Rectification des listes électorales
- Procédure de vote
- Listes électorales
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- Urbanisme - Enquêtes publiques
- Gestion des ressources humaines
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Cibles et équipements pour cibles
- Cibles de compétition
- Silhouettes de forme humaine pour l'instruction
- Cibles avec visuel demi-circulaire pour l'instruction
- Silhouettes de combat
- Cibles pour tir réduit à 25 m
- Cibles de réglage pour armes légères
- Silhouettes de char pour tir réduit
- Cible pour annonce d'impact sur fond quadrillé
- Support Cible Plastique Berger-Levrault (CPBL), modèle déposé®
- Systèmes de détection d'impact sur cible rigide
- Accessoires de ciblerie
- Espace gestion Armes-chasse-Tir
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SANTE-SOCIAL
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ENSEIGNEMENT
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DOCUMENTS et ACCESSOIRES
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Suivi des élèves
- Gestion administrative de l'élève
- Prêt des manuels scolaires
- Inscriptions, Santé scolaire
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- Transport de voyageurs sans paiement préalable
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