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Espace gestion Armes-chasse-Tir

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  1. Demande d'enregistrement d'acquisition entre particuliers d'une arme ou d'un élément du 1° de la catégorie D (vente, cession ou mise en possession)
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    Demande de plan de chasse

    à partir de : 0,24 € HT 0,29 € TTC
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    Modèle n° 4.1 - Registre spécial des armes de catégorie A.

    à partir de : 68,55 € HT 82,26 € TTC
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  5. Réf. 543900 Modèle n° 4a et 4b - Registre spécial des armes des catégories A et B applicable aux commerçants
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    Registre d'estimation des stocks : munitions et équipements

    à partir de : 15,00 € HT 18,00 € TTC
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    Registre des tirs : séances et entraînements (Police municipale)

    à partir de : 53,90 € HT 64,68 € TTC
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  10. Réf. 265035 : Pour les mairies de taille importante

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